Création / structuration
Créer un collectif local
Présenter une première équipe et un projet local qui agiront dans le cadre de L’Avenir Nous Appartient.
Commencer →Guichet numérique FNCL
Décrire une demande, suivre un dossier.
Chaque démarche explique son objectif, ses étapes et ses pièces. Vous pouvez enregistrer un brouillon puis reprendre avec un lien sécurisé.
Démarches disponibles
Choisissez le bon point de départ.
Une démarche transmise devient un dossier instruit. Elle ne vaut jamais, à elle seule, une décision d’affiliation ou d’autorisation.
Création / structuration
Préparer une association locale
Être accompagné pour constituer une association autonome, sans confondre sa personnalité morale avec celle de L’Avenir Nous Appartient.
Commencer →Affiliation
Demander l’affiliation d’une association
Transmettre un dossier d’affiliation. La transmission ne vaut ni affiliation acceptée ni décision de l’organe compétent.
Commencer →Vie du réseau
Mettre à jour une structure
Signaler un changement de coordonnées ou de référents pour une structure déjà enregistrée.
Commencer →Vie du réseau
Notifier le retrait d’une association affiliée
Notifier par écrit une décision de retrait prise par l’organe compétent de l’association affiliée. La notification ne vaut pas effacement de l’historique.
Commencer →Vie du réseau
Demander un usage de l’identité fédérale
Présenter une demande d’usage d’un nom, d’un logo, d’un compte ou d’un domaine fédéral. La demande ne vaut aucune autorisation tant qu’une décision compétente n’est pas enregistrée.
Commencer →